Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.betesdescene.net l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site http://www.betesdescene.net/ est la propriété de l’association BETES DE SCENE, association loi 1901, enregistrée sous le numéro W352000904 et dont le siège social est situé à Chanteloup (35) :
Adresse postale :
Association Bêtes de Scène
Protection Animale
BP 59122
35091 Rennes Cedex 09
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Responsable de la publication : le conseil d’administration de BETES DE SCENE
Hébergeur : PlanetHoster
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site de Bêtes de Scène implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Bêtes de Scène qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site de Bêtes de Scène est mis à jour régulièrement par les équipes de l'association BETES DE SCENE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site de Bêtes de Scène a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Bêtes de Scène ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site.
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L’Association Bêtes de Scène ne demande aucune donnée personnelle et n’en enregistre par conséquent aucune. Les renseignements fournis dans les e-mails ou dans la fiche contact ne sont utilisés qu’au seul but de répondre et ne sont en aucun cas conservés dans un fichier.
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